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LA T.V.A. :
< Vivre grâce à la T.V.A.>. Ce pourrait être le titre d'un livre écrit par Monsieur BLACHE, Maire de la commune de SAINT FIRMIN qui sur la station de radio Alpes 1, le 31/11/2009, donnait quelques conseils professionnels aux élus scrupuleux, en déclarant : < Les gros investissements génèrent de la T.V.A.>. Vous l'ignorez peut-être, la T.V.A. sur le montant de certaines subventions est récupérée par les collectivités sous conditions.
Ainsi, lorsqu'une subvention est accordée suite à des manoeuvres frauduleuses, le contribuable subit une double peine. La première qui est le versement de la subvention proprement dite, la seconde étant le reversement de la T.V.A.. par l'Etat à la collectivité bénéficiaire. Nous voyons bien là, l'exploitation qui peut-être faite de ce système!
TOUJOURS PLUS!
Le piège semble se refermer sur les collectivités qui ont signé la convention avec l'Etat sur l'avance de T.V.A. Les craintes que nous avions exprimées dans notre journal n°8 deviennent de plus en plus criantes et leurs limites sans appel. Beaucoup pour bénéficier de cette avance ont fait n'importe quoi pour produire un budget 2009 supérieur à 2008. Cette façon de gérer en répondant < au chant des sirénes > s'est déjà caractérisée par une importante augmentation d'impôts que tout le monde a constatée et se répercutera durant de nombreuses années au détriment une nouvelle fois du contribuable. Comme quoi: < il ne faut pas jouer les riches quand on a pas le sou >, surtout si cet argent ne vous appartient pas!
DANS NOTRE JOURNAL, DESORMAIS, UN NOUVEAU CONCEPT !
Nous l'avions annoncé à plusieurs reprises, à compter de ce journal, nous traiterons dans tous les prochains numéros, d'un sujet qui fait débat. En effet, il semble au vu de nos expériences que les institutions chargées de nous protéger, ne semblent pas vouloir connaître ou poursuivre les auteurs des faits dénoncés. Notre sujet sera donc traité sous forme d'enquête diligentée avec les seuls moyens que nous procure la loi. Nous ferons ressortir de ces enquêtes, tous les points qui nous paraissent poser questions ainsi que les malversations relevées. Dans ce même journal, par lettres ouvertes, nous saisirons toutes celles et ceux qui de prés ou de loin ont eu à connaître de ces affaires et leurs demanderons de se déterminer en fonction de leurs responsabilités, en clair: Victime ou complice?
Exemple:
L'Europe, l'Etat ou une collectivité verse une subvention à une commune. Il s'avère que pour obtenir cette subvention, la municipalité à fait un faux. Nous adressons une lettre ouverte reproduite dans notre journal à celui qui est à la tête de l'organisme qui a attribué la subvention, lequel devra se prononcer publiquement en tant que victime ou complice. Ce processus impliquera de sa part, d'engager des poursuites afin de défendre les intérêts de son service ou de sa collectivité en cas de victime et dans le cas contraire, ce sera à la justice de s'emparer des faits dénoncés en infraction à la loi.
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